(Marque figurative) OTVD (Société Anonyme)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) OTVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTVD domicilié(e) "Le Doublon" - 11 avenue Dubonnet, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 162 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539892.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2004.
OTVD a également déposé les autres marques suivantes : OTVD , (Marque figurative) , ORCO , SILORCO , "PLASTIBLOC"
OTVD (Société Anonyme) - "Le Doublon" - 11 avenue Dubonnet, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 345162184
Cabinet BALLOT-SCHMIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Appareils et instruments de contrôle pour le traitement et la purification de l'eau; appareils et instruments de contrôle pour le traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de stations d'épuration.Appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la purification de l'eau; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues des stations d'épuration; appareils, dispositifs et installations de fluidification des matières plastiques.Services de construction et de mise en service d'unités de traitement et de purification de l'eau; services de construction et de mise en service d'unités de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de station d'épuration; services de construction et de mise en service d'unités de valorisation des déchets industriels assimilables; services de construction et de mise en service d'unités de traitement chimique des résidus de fumées dépolluées.Services de traitement et de purification de l'eau; services de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de stations d'épuration; services de valorisation des déchets industriels assimilables; services de traitement chimique des résidus de fumées dépolluées.Formation et instruction de personnel.Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires); conseils en construction; expertises; études de projets techniques; services d'études et de recherches pour le traitement et la purification de l'eau; services d'études et de recherches pour le traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de stations d'épuration; services d'études et de recherches pour la valorisation de déchets industriels assimilables; services d'études et de recherches pour le traitement chimique des résidus de fumées dépolluées; exploitation d'unités de traitement et de purification de l'eau; exploitation d'unités de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de stations d'épuration; exploitation d'unités de valorisation des déchets industriels assimilables; exploitation d'unités de traitement chimique des résidus de fumées dépolluées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.